(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 juin 1999 par Jean Claude Decaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800398.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 juin 2009.
Jean Claude Decaux a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32